Informations

Écrit par Jérome GURY
Vendredi, 28 Janvier 2011 19:55

Plaquette informative sur l'ECSP : Saison 2015/2016

 


HORAIRES D'OUVERTURE:


MATIN APRES MIDI
LUNDI Fermé sauf exception de 14 à 19h00
MARDI de 9 à 12h00 de 14 à 19h00
MERCREDI de 9 à 12h00 de 14 à 19h00
JEUDI de 9 à 12h00 de 14 à 19h00
VENDREDI de 9 à 12h00 de 14 à 19h00
SAMEDI Fermé sauf exception Fermé sauf exception
DIMANCHE Fermé sauf exception Fermé sauf exception

 

TARIF ADHESION:


Enfant 6-11 ans 2€
Enfant 12-17 ans 3€
Adulte + de 18 ans 5€
Association 20€

 

 

TARIF ACTIVITES REGULIERES:


En fonction de votre quotient familial CAF, inférieur ou égal à 660€, vous bénéficiez du tarif 1(justificatif à présenter). Dans le cas contraire, vous devez vous acquitter du tarif 2.

Paiement échelonné possible - Nous consulter

 

ESPACE POUR TOUS:


L'ECSP dispose d'un espace où vous pouvez avoir accès à internet (voir conditions ci-dessous), jouer au baby-foot, lire la presse ou construire un projet avec l'équipe.

 

 

REGLEMENT Espace Informatique:


Le matériel informatique de l'ECSP (PC, imprimante, logiciels, accès internet,...) est mis à disposition de chaque adhérent à jour de sa cotisation, dans le respect du planning d'occupation de la salle, durant un temps défini et aux horaires d'ouvertures de l'ECSP. L'espace informatique n'est pas un moyen d'apprentissage mais un lieu de " servitude ". Seules les personnes autonomes avec capacités en processus informatique seront autorisés à se servir du matériel. Les " novices " pourront néanmoins avoir accès à l'ordinateur et à ses périphériques sous couvert d'un responsable ayant les connaissances suffisantes.

Le nombre maximum de participants au cours d'une même séance est à la discrétion directeur.

Toute activité illégale, notamment le P2P (échange de fichiers), est bannie de l'espace informatique. Toute personne utilisant ces pratiques ou ne respectant pas les lois en vigueur sera exclue sans aucune compensation.(Pratiques passibles de poursuites judiciaires)

L'adhérent veillera à:

- ce que les sites internet visités, l'envoi ou la réception de fichiers, messages et e-mails ne soient pas la cause d'un dysfonctionnement du matériel (hardware et software) et ne véhiculent pas des propos à caractères racistes, discriminatoires, menant à la propagande religieuse, aux pratiques sexuelles et à caractères pornographique.

- que la diffusion de documents écrits, graphiques, visuels et sonores ne soient pas protégés par la loi sur les droits d'auteurs.

- s'il est mineur, de ne pas communiquer des renseignements personnels (n° téléphone, adresse, nom,...)

- ne pas divulguer ses coordonnées bancaire.L'achat en ligne est interdit.

Il est strictement interdit de modifier la configuration ou le matériel sans l'autorisation expresse du directeur ou du responsable présent.

 

REGLEMENT INTERIEUR:

 

Préambule :

Le règlement intérieur de l’E.C.S.P. est destiné à compléter et à préciser les divers points non détaillés dans les statuts de l’association. C’est un document à usage interne, pour faciliter le fonctionnement de l’association.

 

Le présent règlement intérieur aura pour objet de définir et de fixer les modalités de fonctionnement interne :

- de l’adhésion (tarifs, conditions, …)

- des conditions d’utilisation des locaux et du matériel

- les dispositions concernant la sécurité, les fichiers informatiques

 

Article 1 : Adhésion / Cotisations A l’E.C.S.P. :

Pour utiliser les services de l’Espace Culturel et Social de la Pranzière, chacun se doit d’adhérer à l’association E.C.S.P. ou d’être membre d’une association adhérente. L’adhésion individuelle ou associative n’est effective qu’après le paiement de la cotisation annuelle, valable une saison (de juillet à fin juin).

Les tarifs des adhésions individuelles et associatives sont validés annuellement par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’administration.

 

a°) L’adhésion individuelle permet à chacun de participer à toutes les activités proposées par l’E.C.S.P. selon les modalités propres à chacune de ces activités. L’adhésion donne droit de vote à l’Assemblée Générale tel que défini dans les statuts de l’E.C.S.P..

Cette adhésion peut également permettre à un particulier de demander la mise à disposition d’un espace pour une exposition, une conférence ou autre, à la condition de suivre les modalités décrites dans l’article 3 du présent règlement intérieur.

 

b°) L’adhésion associative s’accompagne d’une convention entre l’E.C.S.P. et l’Association adhérente (à vocation culturelle ou sociale) pour le transfert de la garde des locaux (article 3 du présent règlement intérieur). L’adhésion d’une association ne permet pas à ses adhérents de devenir membre de l’E.C.S.P.. Pour pratiquer d’autres activités que celle de l’association adhérente les membres de l’association devront adhérer à l’E.C.S.P. à titre individuel.

Les associations adhérentes (à jour de leur cotisation) seront convoquées à l’Assemblée Générale de l’E.C.S.P. Pour ce faire elles désigneront parmi leur membre un délégué ainsi qu’un suppléant. Le délégué (ou son suppléant en cas d’absence) a droit de vote et a la possibilité de se présenter aux différentes élections.

 

L’adhésion vaut acceptation des statuts de l’E.C.S.P.(consultables au siège de l’E.C.S.P.) et du présent Règlement Intérieur.

En aucun cas la cotisation individuelle ou associative ne pourra être remboursée.

 

La qualité de membre adhérent se perd : (Art 7 statuts)

par démission

par radiation d’office pour non paiement de la cotisation, prononcée, après un préavis de 3 mois, par le Conseil d’Administration

par radiation, pour faute grave, prononcée par le Conseil d’Administration, l’intéressé ayant été préalablement appelé à  prononcer sa défense , sauf recours non suspensif devant l’Assemblée Générale qui statue en dernier ressort.

 

Article 2 : Tarifs des Activités :

Les tarifs des activités proposées par l’E.C.S.P. sont présentés par le Directeur au Bureau du Conseil d’Administration. Le budget prévisionnel et les tarifs des activités sont présentés au Conseil d’Administration qui délibère. Ils sont valables pour la durée de l’activité.

Chaque membre pourra « essayer » une activité deux fois avant son inscription définitive et règlement de la cotisation à l’activité, ceci afin de vérifier si l’activité répond à son attente (sous réserve de spécifications).

L’arrêt de l’activité en cours de saison ne donne pas droit au remboursement de la cotisation sauf cas de force majeure validé par le Bureau.

 

Article 3 : Mise A disposition de salle(s) et de matériel

(A l’intention d’association culturelle ou sociale ou d’un particulier)

La demande de mise à disposition de salles ou de matériel doit se faire par écrit à l’intention du (de la) Président (e). Le Bureau statue alors et fait part de sa réponse au (à la) Directeur (trice), qui transmet la réponse au demandeur.

- En cas de réponse positive, la mise à disposition de salles ou de matériel se concrétise par le biais d’une « convention de mise à disposition » entre le signataire et bénéficiaire d’une part, et l’E.C.S.P., représentée par son (sa) Président(e), d’autre part.

La signature d’une convention de mise à disposition (salles ou matériel) vaut acceptation de la totalité des articles qui la régissent et du présent règlement intérieur.

- En cas de réponse négative, un courrier dans ce sens est transmis au demandeur de la part du (de la) Président (e).

 

a) Pour le transfert de la garde des locaux , appelé communément mise à disposition de salle pour une association culturelle / sociale ou pour un particulier, le ( la) Directeur (trice), en lien avec le Bureau, veillera à la gestion du planning d’utilisation des locaux, et ce de manière à satisfaire au maximum la demande

Les salles servent prioritairement à accueillir les activités régulières. Les demandes pour des réunions ou manifestations ponctuelles (conférence, débat, exposition) doivent s’inscrire de préférence dans des espaces de temps laissés vacants.

Cependant, en cas de chevauchement de deux activités, les priorités seront décidées par le Bureau de l’Association et peuvent donc amener à des dérogations. Les parties concernées seront préalablement averties de tout changement au moins une semaine à l’avance.


Gestion des clefs et du code de l’alarme:

Les utilisateurs de locaux peuvent se voir remettre une ou plusieurs clefs afin de leur permettre l’accès à l’ E.C.S.P., à la rentrée de septembre et pour la durée de la mise à disposition.

Toutefois, chaque détenteur d’une clef devra signer un document d’emprunt créé à cet effet et par lequel il s’engage :

_     à n’effectuer aucun double,

-      à assumer les frais que pourraient engendrer une perte,

-      à ne pas donner, céder ou prêter la clef.

Les animateurs d’activités régulières s’engagent à rendre la clef à la fin de la « saison » (en juin), sauf si l’activité est reconduite d’une année sur l’autre et après acceptation du Bureau de l’ E.C.S.P.

Les utilisateurs occasionnels s’engagent à rendre la clef à la fin de leur activité et ce dans un délai de 3 jours.

Les responsables de l’association s’engagent à rendre la clef à la fin de leur mandat.

 

Le ( la) Directeur (trice) s’engage à rendre la (les) clef(s) à la fin de son contrat.

 

Concernant l’alarme, les utilisateurs sont renseignés sur son fonctionnement (activation – désactivation - code) par le ( la) Directeur (trice).

Ils sont invités à la plus grande diligence et à la plus grande réserve, afin de ne pas communiquer à des tiers le code.


Remarques

Le demandeur devra lui-même assurer la promotion et l’organisation de son événement et il devra:

-      respecter tous les engagements induits par la signature d’une convention de mise à disposition,

-      veiller à ce qu’aucune transaction pécuniaire, ni même de publicité allant dans ce sens, ne soit réalisée à l’intérieur des locaux de l’E.C.S.P.,

-      assurer, lors de la durée de l’événement, une (des) permanence(s).

 

De plus, il est souhaité que, dans la mesure du possible, le demandeur puisse effectuer, en contre partie, une prestation gratuite pour l’E.C.S.P (comme, par exemple, animer une séance d’explication ayant un rapport avec l’événement, …).

 

b) Pour la mise à disposition de matériel, une convention devra être signée. Elle ne pourra se faire qu’à titre très exceptionnel, auprès d’associations adhérentes à l’E.C.S.P. et sur décision du Bureau.

 

Article 4 : services proposés


Les services proposés par l’E.C.S.P. aux associations adhérentes sont de plusieurs types :

·    Mise à disposition de salle pour :

-      Réunion, exposition, conférence, …

-      activité régulière,

-      spectacles ou manifestations festives

 

·    Mais L’E.C.S.P. se veut d’être ainsi un Espace fédérateur et partenaire des associations et pourra donc venir également en soutien aux projets associatifs (soutien administratif,…).

 

 

 

Article 5 : règlements spécifiques

 

Un règlement intérieur spécifique, lié notamment au fonctionnement de « l’espace jeunes », sera élaboré pour et par le public concerné en collaboration avec le ( la) Directeur (trice).

Ce règlement spécifique ne pourra remettre en cause les restrictions contenues dans les autres documents réglementaires (statuts et présent règlement intérieur).

Enfin, pour être validé, il devra être soumis au Conseil d’Administration, qui délibérera.

 

Article 6 : fonctionnement des instances

Le fonctionnement des instances est établi dans les statuts de l’association (articles 6 à 16 inclus), consultables au siège de l’E.C.S.P., sur demande.

Ils régissent le statut de « membre », les conditions d’organisation de l’Assemblée Générale et les pouvoirs du Conseil d’Administration et du Bureau.

 

Article 7 : sécurité

Un Registre de Sécurité est disponible au siège de l’association.

Il sera rempli par les parties concernées (ECSP et les diverses organismes) et sera consultable sur demande dans le bureau du (de la) Directeur (trice).

Des plans de circulation et d’évacuation sont affichés au rez de chaussée et à l’étage, afin de parer à toute panique en cas de sinistre.

En cas d’incendie, des extincteurs sont placés aux endroits « stratégiques ».

 

Il est rappelé qu’en aucun cas les issues de secours ne doivent être obstruées.

 

Il est rappelé que, étant un espace recevant du public, il est interdit de fumer dans les locaux.

Les personnes désireuses de fumer devront le faire à l’extérieur, où un cendrier sera à leur disposition.

 

De même, il est interdit de consommer de l’alcool ou tout produit illicite tel que défini dans la loi.

Seul le Bureau pourra autoriser que de l’alcool soit servi dans l’établissement.

 

 

Article 8 : Les fichiers informatiques

Les fichiers informatiques des adhérents et de la comptabilité sont déclarés auprès de la Commission nationale « Informatique et Liberté ».

 

Chaque adhérent ne pourra consulter que les renseignements le concernant personnellement, et pourra en exiger la rectification qui s’imposerait, en présence du (de la) Directeur (trice).

Seul le ( la) Directeur (trice)pourra modifier les fichiers.

Seuls le ( la) Directeur (trice) et les membres du Bureau pourront consulter les fichiers, uniquement pour un usage interne et en toute confidentialité.

Ces fichiers seront donc tenus hors de portée des personnes non autorisées à les consulter ou les modifier.

 

Article 9 : révision du règlement intérieur

 

Tel que défini dans les statuts (article 24), le présent règlement intérieur a été préparé par le Conseil d’Administration et adopté par l’Assemblée Générale. Il est adressé en Préfecture.

En cas de besoin, il pourra être révisé par le C.A. puis adopté en Assemblée Générale.

 

Validé et adopté par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 30 juin 2005.

Mis à jour ( Mardi, 08 Septembre 2015 17:29 )

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